Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JC
Numéro de dépôt :
1078822
Date de dépôt :
17/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac
Présentation de la marque JC
Déposée le 17 mai 1978 par monsieur CAPETTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « JC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JC est expirée depuis le 17 mai 1988.
CAPETTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028